Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites «CGV») s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d'acheteurs non professionnels («Les Clients ou le Client»), désirant acquérir les produits proposés à la vente («Les Produits») par le Vendeur sur la boutique en ligne MADAME DANIEL Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :


Vêtements et accessoires pour bébé et enfant.


Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site et prévaudront sur toute autre document.


Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne.


Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.


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PRÉSENTATION


MADAME DANIEL est une boutique en ligne des créations vêtements et accessoires pour bébé et enfants. 

Les dites "conditions de ventes" sont automatiquement adhérées par l'acheteur, elles régissent les relations contractuelles entre le site de vente en ligne et l'acheteur.


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CARACTÉRISTIQUES DES ARTICLES ET COMMANDES:


Les offres de Produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.


La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.


Toute commande passée sur la boutique en ligne constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.


Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.


Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande sur le site.


Toute annulation de la commande par le Client ne sera possible qu'avant la livraison des Produits (indépendamment des dispositions relative à l'application ou non du droit de rétractation légal).


Les articles mis en vente sur la boutique en ligne sont présentés avec des photos, les créations proposées étant faites à la main, les photos sont non contractuelles.


Le vendeur se permet une indisponibilité des articles durant certaines périodes de l'année, l'acheteur en sera averti sur le site ou par email. 


Chaque commande sera validée après réception du paiement, l'acheteur sera contacté et informé par mail ainsi que pour le suivi de la commande.


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PRIX


Les tarifs affichés sont en euros TTC. Les frais de livraison ne sont pas compris dans les tarifs affichés lors de la vente. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs en fonction de l'envoi, mais le prix affiché le jour de la commande et validé par l'acheteur ne pourra être modifié.

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RÉGLEMENT


Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.


Les options de paiement proposées sont: par Carte Bancaire via le prestataire STRIPE ou par le biais de la plateforme entièrement sécurisées PAYPAL.


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LIVRAISON


Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de 15 jours à compter de la livraison pour formuler des réclamations par mail, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.


Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.


Une fois la commande validée, la livraison sera effectuée à l'adresse indiquée par l'acheteur. Les délais sont variables selon la destination et le nombre de commande en cours au sein de notre atelier. Nous nous réservons un délais de 14 jours de fabrication hors délais de livraison.

Les frais de port sont à la charge de l'acheteur et sont préalablement réglés avec la commande.


L'acheminement s'effectue par le prestataire MONDIAL RELAY en colis suivi. MADAME DANIEL décline tout retard, vol, perte ou détérioration.


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RÉTRACTION/RETOUR


L'acheteur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter du jour de la commande, sans besoin de justification sauf pour les articles personnalisés. Les échanges sont également possibles. Toutefois il n'y a pas d'échange ou de rétractation possible sur un article porté ou lavé ainsi que pour les articles ayant fait l'objet d'une personnalisation par broderie.


Les frais de port de retours sont à la charge du client, à titre commercial les frais de ports pour les échanges sont offerts.


Envoyer un e-mail à l'adresse suivante pour une rétractation ou un échange : camille.daniel@outlook.com


Les articles retournés devront être en parfait état et dans leur emballage d'origine.


Tout article endommagé ou sali ne pourra être repris.


Le remboursement s'effectuera uniquement sous forme de virement bancaire (ou PayPal) adressé à l’acheteur.